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Marques déposées par monsieur Sébastien BESSE
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DELIVRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELIVRANCE
M. Sébastien BESSE, Agissant pour le compte de la société "DELIVRANCE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3982960
Date de dépôt :
14/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2023
DELIVRANCE de Sébastien BESSE

Présentation de la marque DELIVRANCE

Déposée par voie électronique le 14 février 2013 par monsieur Sébastien BESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELIVRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Sébastien BESSE domicilié(e) PARC GAMBETTA, BATIMENT C, 1 AVENUE VAL SAINT ANDRE - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Sébastien BESSE domicilié(e) PARC GAMBETTA, BATIMENT C, 1 AVENUE VAL SAINT ANDRE - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque DELIVRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELIVRANCE est expirée depuis le 14 février 2023.

Sébastien BESSE a également déposé les autres marques suivantes : NIGHT EXPLORER


M. Sébastien BESSE, Agissant pour le compte de la société "DELIVRANCE" en cours de formation - PARC GAMBETTA, BATIMENT C, 1 AVENUE VAL SAINT ANDRE - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


M. Sébastien BESSE - PARC GAMBETTA, BATIMENT C, 1 AVENUE VAL SAINT ANDRE - 13100 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; implants artificiels.